Mentions légales – Rouge Patine Paris

Ce site est édité par la société Rouge Patine, SASU au capital de 3 000,00 euros, 12, rue Bayen, 75017 Paris.
Siret : 81070488200010
Numéro TVA : FR96810704882

Directeur de la publication : Nadia Lounis

Tout utilisateur du site Internet Rouge Patine est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L’ensemble des éléments composant ce site est la propriété exclusive de la société Rouge Patine.
Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Rouge Patine. Droits de reproduction et de diffusion réservés ©Rouge Patine.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Informatique et Libertés

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à la société Rouge Patine et ne sont communiquées à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 « Informatique et Libertés »). Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire au Directeur de la publication à l’adresse suivante : Nadia Lounis, Rouge Patine, 12, rue Bayen, 75017 Paris en nous indiquant nom, prénom et adresse. N° de déclaration CNIL en cours.

Avertissement

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La société Rouge Patine décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pourrez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société Rouge Patine, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du site de la société Rouge Patine n’est autorisé qu’après demande envoyée au Directeur de la publication.

Hébergement

IONOS – 7, place de la Gare BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cede

Crédits

Conception & développement :